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> 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts in Histoire Junior, 55 (septembre 2016)
[article]
Titre : 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts Type de document : texte imprimé Année : septembre 2016 Article : p. 40-41
in Histoire Junior > 55 (septembre 2016)Descripteurs : français : langue
législation
RenaissanceRésumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire [article] 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts [texte imprimé] . - septembre 2016 . - p. 40-41.
in Histoire Junior > 55 (septembre 2016)
Descripteurs : français : langue
législation
RenaissanceRésumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire Les médias et moi : c'est quoi le droit à l'image ? in Geek Junior, 14 (juillet 2021)
[article]
Titre : Les médias et moi : c'est quoi le droit à l'image ? Type de document : texte imprimé Année : 2021 Article : p. 13
in Geek Junior > 14 (juillet 2021)Descripteurs : image
législationMots-clés : droit à l'image réseaux sociaux (Internet) Résumé : Explication en une page du droit à l'image et de ses principes, conseils pratiques, droits et devoirs Nature du document : documentaire [article] Les médias et moi : c'est quoi le droit à l'image ? [texte imprimé] . - 2021 . - p. 13.
in Geek Junior > 14 (juillet 2021)
Descripteurs : image
législationMots-clés : droit à l'image réseaux sociaux (Internet) Résumé : Explication en une page du droit à l'image et de ses principes, conseils pratiques, droits et devoirs Nature du document : documentaire Le pillage de l'Egypte / Eric Glover in Science & vie junior. Hors série, 49 (juillet 2002)
[article]
Titre : Le pillage de l'Egypte Type de document : texte imprimé Auteurs : Eric Glover, Auteur Année : 2002 Article : p. 96-101
in Science & vie junior. Hors série > 49 (juillet 2002)Descripteurs : Egypte
législation
patrimoine culturel
vol : criminalitéRésumé : Enquête sur le commerce illicite d'antiquités égyptiennes provenant du pillage de sites archéologiques. Malgré la mise en place de lois, comme la convention de l'Unesco, pour protéger le patrimoine culturel d'un pays, et la surveillance renforcée du gouvernement égyptien, certains objets sont encore dérobés et revendus par des filières organisées.
Nature du document : documentaire [article] Le pillage de l'Egypte [texte imprimé] / Eric Glover, Auteur . - 2002 . - p. 96-101.
in Science & vie junior. Hors série > 49 (juillet 2002)
Descripteurs : Egypte
législation
patrimoine culturel
vol : criminalitéRésumé : Enquête sur le commerce illicite d'antiquités égyptiennes provenant du pillage de sites archéologiques. Malgré la mise en place de lois, comme la convention de l'Unesco, pour protéger le patrimoine culturel d'un pays, et la surveillance renforcée du gouvernement égyptien, certains objets sont encore dérobés et revendus par des filières organisées.
Nature du document : documentaire Travail : une nouvelle loi en débat in 1jour 1actu, 110 (08 avril 2016)
[article]
Titre : Travail : une nouvelle loi en débat Type de document : texte imprimé Année : 08 avril 2016 Article : p.1; encart non paginé
in 1jour 1actu > 110 (08 avril 2016)Descripteurs : droit du travail
législation
population activeRésumé : Comment s'organise le monde du travail en France. Le gouvernement souhaite changer les règles actuelles du travail des salariés. Nature du document : documentaire [article] Travail : une nouvelle loi en débat [texte imprimé] . - 08 avril 2016 . - p.1; encart non paginé.
in 1jour 1actu > 110 (08 avril 2016)
Descripteurs : droit du travail
législation
population activeRésumé : Comment s'organise le monde du travail en France. Le gouvernement souhaite changer les règles actuelles du travail des salariés. Nature du document : documentaire